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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARGOT
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SINNTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINNTE
MARGOT S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94542728
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2004

Présentation de la marque SINNTE

Déposée le 31 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) MARGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINNTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARGOT domicilié(e) 76260 EU - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SINNTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINNTE est expirée depuis le 31 octobre 2004.

MARGOT a également déposé les autres marques suivantes : MARGOT SA , MARGOT sa. , LES FILLES DE TARTEMPION , MARGOT , HYDROS , MARGOT , SINNDAI , L'ATTITUDE BIO FRUITS & LEGUMES , SINNDO , SINNFEU


MARGOT S.A. (société anonyme) - 76260 EU - France - SIREN 562038794


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment baignoires, installations pour bains, cabines de douche, bacs à douche, robinets pour installations sanitaires, toilettes (W.C.), lavabos.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.